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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE
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SANIPOOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANIPOOL
ARCH WATER PRODUCTS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
97672095
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque SANIPOOL

Déposée le 26 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIPOOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE domicilié(e) Chemin du Roy, ZI de la Boistardière,37400 AMBOISE (dossier no 2330158) - 37400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 795 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2330158) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANIPOOL est expirée depuis le 26 mars 2017.

ARCH WATER PRODUCTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : T. Granulat , Flocfix , Grossetablette , Super Kléral , LES ESSENTIELS HTH , STERIPOOL , MARINA , ACTION 5 , Tablechoc , L 420


ARCH WATER PRODUCTS FRANCE SAS - Chemin du Roy, ZI de la Boistardière,37400 AMBOISE (dossier no 2330158) - 37400 - France - SIREN 306795964


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2330158) - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 25 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°349472 - Publication au BOPI 2002-06-25

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2006 n°2330158 - Publication au BOPI 2006-12-26

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

- Produits chimiques destinés à l'industrie de traitement des eaux, traitement des eaux de piscines - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, dégraisser - Produits hygiéniques désinfectants, fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.